Blanche Magarinos-Rey
AVOCAT
Articles et publications
Collection Manifestô - Alternatives, Gallimard
Parution : 29-10-2015
Depuis les débuts de l'ère industrielle, l'agriculture s'est engagée dans un processus de destruction de la biodiversité : plus de 90 % des variétés utilisées traditionnellement par les paysans, à l'échelle de la planète, ont déjà disparu de nos champs et de nos assiettes.
Pendant que les vestiges de cette diversité étaient stockés dans des banques de gènes réfrigérées à l'usage de l'industrie semencière, les variétés traditionnelles, jugées insuffisamment uniformes, étaient rendues illégales, laissant ainsi la place aux variétés modernes, seules autorisées à la vente et désormais protégées par des droits de propriété intellectuelle. Les poursuites judiciaires lancées contre l'association Kokopelli, qui conserve et distribue une vaste collection de variétés traditionnelles, ont illustré ces sombres développements.
À l'heure où se profile une réforme de la législation européenne sur le commerce des semences, ce livre fait la lumière sur un arsenal législatif complexe et nous appelle à une prise de conscience. Car derrière les semences, premier maillon de la chaîne alimentaire, les enjeux sont nombreux : survie du monde paysan, espoir d'une agriculture durable, qualité de l'alimentation, mais aussi survivance d'un patrimoine commun, rempart contre l'appropriation de tout le vivant.
This unique, international offering on an issue of critical importance today, demonstrates how women as activists, scientists and scholars are at the forefront of shaping new scientific and
economic paradigms to reclaim seed sovereignty and food security across the world. Women in the North and South are leading movements to change both practice and paradigm: how we grow and
transform our food. As seed keepers and food producers, as mothers and consumers, they are engaged in renewing a food system that is better aligned with the ecological processes of the earth s
renewal, the laws of human rights and social justice, and the means through which our bodies stay well and healthy.
Biodiversité au Chili :
L'agence chilienne des études et politiques agraires (ODEPA), rattachée au Ministère de l'Agriculture chilien, vient de publier une étude, réalisée avec notre collaboration, sur les mesures juridiques et techniques de protection des semences et pratiques traditionnelles associées. ( Etude disponible ici, intitulée : "Alternativas de protección jurídico-normativa y de otra índole para semillas y prácticas tradicionales relacionadas con la agricultura, utilizadas y mantenidas por agricultures y agricultores de nuestro país")
Proposition législative sur les semences, sous l'égide de l'organisation internationale NAVDANYA, présidée par Vandana Shiva. Disponible ici en anglais.
SUMMARY
Introduction 3
Why Agro-biodiversity is important… 9
The Law of the Seed 21
Preliminary considerations 22
Part 1 – Conservation of agricultural biodiversity 31
Part 2 – Plant breeding and Seed Production 32
Part 3 – Farmers’ Rights 34
Part 4 – Intellectual Property Rights 36
Note to Readers 39
En p. 280, article en anglais intitulé "Kokopelli association versus Graines Baumaux Company"
Article sur la biodiversité dans l'alimentation, intitulé "les Eugénistes de l'assiette".
Consultable ci-dessous.
Article sur les applications de la loi LAURE en ce qui concerne l'aménagement d'itinéraires cyclables sur la voirie urbaine.
V. ci-dessous.
Plus de 100 chroniques de jurisprudence, écrites entre avril 2006 et août 2008, sur une base hebdomadaire.
V. ci-contre en marge gauche.
"L'Union européenne et la mer: vers une politique maritime de l'Union européenne" : actes du colloque organisé par le Centre de Droit et d'Economie de la Mer - Université de Bretagne Occidentale - 18 et 19 octobre 2006
Perspectives ouvertes par le droit communautaire
"Le naufrage d'une réglementation internationale : les cas de l'Erika et du Prestige " : mémoire de D.E.A. de Droit de l'Environnement 2002/2003 - Université Paris I & II Assas - Panthéon Sorbonne